Règlement intérieur de l'association TENNIS CLUB COMINOIS

Le règlement intérieur du club

ARTICLE 1 :

MEMBRES - COTISATIONS :

- Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d'honneur.

- La cotisation annuelle est valable pour chaque année de septembre de l'année en cours à septembre de l'année suivante.

- Le montant de la cotisation annuelle, est révisé chaque année et soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ou du Comité de Direction.

- Une carte magnétique est remise à chaque adhérent après l'acquitement du montant fixé par le comité de direction et renouvelable chaque année.

ARTICLE 2 :

LICENCE :

- Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant lors d'un accident (provenant de l'action d'une cause soudaine et imprévisible).

- Cette assurance agit : *en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'occasion de la pratique du tennis (y compris au cours des déplacements, animations pour le compte du tennis).

*en responsabilité civile vis à vis des tiers lorsque le licencié est l'auteur du dommage.

ARTICLE 3 :

ACCES GENERAL

- L'accès aux courts est réservé aux membres du club, licenciés.

- L'entrée s'effectue à l'aide de la carte magnétique fournie lors du réglement de la cotisation annuelle qui permet l'accès au parking, à l'entrée au complexe, aux vestiaires, aux courts intérieurs et extérieurs.

- Les réservations se font à l'aide de la carte magnétique au complexe même, sur écran tactile à l'entrée du club ou par internet.

- La perte ou le vol de la carte magnétique doit être signalé dans les plus brefs délais à un membre de la commission. Le coût du remplacement de la carte restant à la charge de l'adhérent.

LA RESERVATION :

- La réservation se fait au maximum 12 jours à l'avance et pour une tranche horaire seulement.

- Il n'est pas possible de réserver une 2ème tranche horaire avant d'avoir terminé la première.

- Il faut absolument 2 noms de licenciés pour réserver une tranche horaire.

- Tout court innoccupé 15 minutes après l'heure de réservation est réputé disponible.

- Toute plage horaire réservée et non occupée, doit être systématiquement annulée par l'adhérent. S'il ne satisfait pas à cette obligation, il se verra interdit des courts pendant 6 jours.

- Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de Direction (compétitions, enseignements, animations).

INVITATION :

- Il sera possible d'inviter 5 fois dans l'année après avoir avisé et réglé la somme demandée auprès du Comité de Direction.

ECOLE DE TENNIS :

- Avant de déposer les enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir.

- Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur.

- Si c'est un intermédiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

ARTICLE 4 :

- Une tenue correcte et décente est de rigueur.

- Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adatées à la pratique du tennis ainsi qu'à la nature du sol (éviter les semelles noires).

- Les chaussures ne doivent pas être les mêmes pour le trajet et la pratique du tennis.

ARTICLE 5 :

LES COURTS :

- Les courts doivent être maintenue en état de propreté.

LE CLUB :

- Les parties communes (accès, vestiaires, club-house) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

ARTICLE 6

DISCIPLINE :

- Il est interdit de fumer sur les courts.

- Il est interdit de consommer sur les courts les boissons à base de fruits (jus d'orange, pomme ou autre), seule l'eau minérale est autorisée.

- Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts.

- La présence d'animaux est interdite sur les courts.

- Les membres du comité ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.

- En cas de faute grave d'un adhérent, le comité de direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive.

- Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club.

ARTICLE 7 :

CONDITION GENERALE :

- Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.

- L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent réglement.

                                                                               LE COMITE DE DIRECTION